CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DECEMBRE 2020
02/12/2020

L'ordre du jour comprendra les questions suivantes:

  • Secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu de la séance du 19 octobre 2020

Administration:

  1. 1. Indemnité de trésorier pour la confection de documents budgétaires
  2. 2. Gratification versée au surveillant bénévole du plan d’eau communal
  3. 3. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association PAT’DE VELOURS
  4. 4. Association Vétérinaire Pour Tous 86
  5. 5. Redevance pour occupation de domaine public 2020
  6. 6. Tarifs Communaux 2021
  7. 7. Tarif de location des tentes de plein air 2021
  8. 8. Revalorisation du parc locatif
  9. 9. Centrale Photovoltaïque - Accords fonciers pour l’utilisation des parcelles privés.
  10. 10. Renouvellement contrat de maintenance du panneau dynamique
  11. 11. SOREGIES, autorisation de signature de la Convention Mécénat 2020
  12. 12. Désignation délégués administration des commissions de contrôle électorales

Personnel

  1. 13. Recrutement d’un agent
  2. 14. Information Lignes Directrices de Gestion

Questions diverses: